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Nassogne : Conseil communale le 28 février.

nassogne.jpgLes membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 du Code de la démocratie   lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 28 FEVRIER 2013 à 20 H00.

pour délibérer sur les points suivants : 

SEANCE PUBLIQUE : 

  1. Douzième provisoire pour mars 2013.
  2. CPAS : budget 2013.
  3. CPAS : règlement d’ordre intérieur.
  4. Dotation communale à lazone de policepour 2013.
  5. Cahier spécial des charges pour l’achat d’une lampe UV pour le traitement des eaux de distribution de Grune.
  6. Commission Locale de Développement Rural : renouvellement de la composition.
  7. Commission Consultative communale de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité : renouvellement de la composition.
  8. Désignation des représentants au sein du Comité d’accompagnement du site de gestion des déchets de Tenneville.
  9. Désignation d’un administrateur au sein de La Terrienne du Luxembourg s.c.r.l. 

HUIS CLOS. 

  1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
  2. ASBL Les Bisounours : mise à disposition d’un membre du personnel.
  3. ASBL Maison du tourisme du Pays de Marche et de Nassogne : mise à disposition d’un membre du personnel.

CONVOCATION CONJOINTE DU CONSEIL COMMUNAL ET DU CONSEIL DE L’AIDE SOCIALE. 

Les membres du Conseil communal et du Conseil de l’Aide sociale sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-11, alinéa 3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) et de l’article 26bis, par. 5, alinéas 2 et 3 de la loi organique des CPAS à se rendre à leur assemblée conjointe, au lieu ordinaire des séances du Conseil communal (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le 

JEUDI 28 FEVRIER 2013 à 19H30 

pour délibérer sur les points suivants :

  1. Présentation du rapport annuel sur les synergies existantes et à développer entre la commune et le CPAS, les économies d’échelle, les suppressions des doubles emplois ou chevauchement d’activités du CPAS et de la commune.
  2. Rapport social.
  3. Budget 2013 du CPAS : 1er examen.
  4. Divers.

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