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Nassogne : conseil communal ce 15 février.

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

JEUDI 15 FEVRIER 2018 à 20H.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

  1. Statut administratif et pécuniaire du personnel : modification de l’article 20, relatif à la commission de sélection.
  2. Engagement d’un chef de bureau administratif A1 (H/F/X) : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement. (révision)
  3. Engagement d’un employé mi-temps statutaire pour le service population/Etat civil (H/F/X) : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement. (révision
  4. Engagement d’un infirmier B1 (H/F/X) à mi-temps pour la future crèche : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  5. CPAS : statut administratif et pécuniaire du personnel : modification de l’article 19, relatif à la commission de sélection.
  6. CPAS : organisation d’un examen en vue de la constitution d’une réserve de recrutement de travailleurs sociaux (H/F/X) pour le service social général et de l’engagement d’un travailleurs social à mi-temps, à l’échelle B1, dans le cadre du dispositif des Aides à la Promotion de l’Emploi pour une durée déterminée de six mois, éventuellement prolongeable à durée indéterminée.
  7. Convention d’accompagnement pour l’opération de développement rural avec la Fondation Rurale de Wallonie : approbation.
  8. Cahier spécial des charges pour un marché de services pour l’élaboration d’un programme de développement rural pour la commune de Nassogne : approbation des conditions et du mode de passation.
  9. Cahier spécial des charges pour un marché de fourniture de pièces pour la distribution d'eau 2018 : approbation des conditions et du mode de passation.
  10. Cahier spécial des charges pour un marché de fourniture d’un véhicule 4 X 4 type « pick up » pour le service forestier : approbation des conditions et du mode de passation.
  11. Cahier spécial des charges pour un marché de fourniture d’une camionnette fourgon pour le service travaux et reprise d’un Peugeot Partner déclassé : approbation des conditions et du mode de passation.
  12. Modification d’un permis d’urbanisation rue Bonny à Bande : cession gratuite d’une bande de terrain à incorporer dans le domaine public.
  13. Construction groupée de 3 habitations individuelles rue Grand Pré à Forrières : cession gratuite d’une bande de terrain à incorporer dans le domaine public.
  14. Plaines de vacances 2016 et 2017 : prise en charge des déficits pour le Centre culturel local asbl.
  15. Fabrique d’église d’Ambly : modification budgétaire n°1.
  16. Fabrique d’église de Forrières : compte 2016.
  17. Fabrique d’église de Forrières : budget 2018.
  18. Fabrique d’église de Lesterny : compte 2016.
  19. Fabrique d’église de Lesterny : budget 2018.
  20. Titre de bourgmestre honoraire : proposition.
  21. Communications

HUIS CLOS.

  1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.

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