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Nassogne : conseil communal ce 20 décembre.

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Les membres du Conseil sont invités pour la première fois, conformément aux articles L.1122-12, L.1122-13, L.1122-15  et L.1122-17 et L.1122-17 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation (CDLD) à se rendre à l'assemblée du Conseil, au lieu ordinaire de ses séances (salle du conseil, Place communale à NASSOGNE), le

MERCREDI 20 DECEMBRE 2017 à 20H.

pour délibérer sur les points suivants :

SEANCE PUBLIQUE :

  1. CPAS : Modification budgétaire n°2.
  2. CPAS : budget 2018.
  3. Rapport 2017 accompagnant la présentation du budget 2018.
  4. Budget 2018.
  5. Octroi des subsides communaux 2018.
  6. Subsides en nature aux différents clubs et associations.
  7. Fixation de la dotation communale au budget 2018 de la zone de police Famenne-Ardenne.
  8. Règlement redevance relatif à la garderie du mercredi après-midi.
  9. Désignation d’un auteur de projet pour la transformation et l’extension du complexe sportif de Forrières : approbation des conditions et du mode de passation : ratification.
  10. Désignation d’un auteur de projet pour l’aménagement du rez-de-chaussée de la maison communale : approbation des conditions et du mode de passation.
  11. Désignation d’un auteur de projet pour la transformation de la maison de village de Nassogne en cabinet médical rural : approbation des conditions et du mode de passation.
  12. Remplacement des éclairages des terrains de football de Forrières et Nassogne : approbation des conditions et du mode de passation.
  13. Bail d’entretien des cours d’eau de 2e et 3e catégories avec la province de Luxembourg.
  14. Participation au marché groupé de l’AIVE pour l’entretien annuel des réseaux d’égouttage.
  15. Déclassement et mise en vente d’une ancienne camionnette du service travaux.
  16. Engagement d’un employé mi-temps statutaire pour le service population – Etat-civil : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  17. Engagement d’un chef de bureau administratif A1 juriste : décision, fixation des conditions de recrutement, de la description de fonction et de la procédure de recrutement.
  18. Permis d’urbanisation route d’Ambly à Forrières : cession gratuite d’une bande de terrain à incorporer dans le domaine public.
  19. Communications

HUIS CLOS.

  1. Désignations d’enseignants temporaires : ratifications.
  2. Mise à la retraite d’un maître spécial d’éducation physique : approbation.

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